A quoi sert le procès pénal ?


Avec l’avènement de la démocratie d’opinion, les décisions pénales font parfois l’objet d’incompréhensions. Il semble ainsi nécessaire de définir en quoi consiste un procès pénal et quelle en est la fonction.


Le procès est essentiel afin d’édicter une sanction qui s’inscrit dans le cadre du droit, soustrayant la punition à l’acte de vengeance individuel arbitraire, fatalement déterminé par des passions humaines et subjectives. Pour cette raison, la sanction doit être prononcée par un tiers qui juge et applique la loi, comme l’affirme Hegel dans Les principes de la philosophie du droit. La prononciation de la sanction se fait conformément à la dialectique hégélienne : la loi est une affirmation niée par le crime et est rétablie par la punition.


Ainsi, il apparaît fondamental d’éviter de s’adonner à une explication démesurée des motifs ayant régi l’action de l’accusé. Michel Foucault, retraçant l’histoire des punitions et l’avènement du système carcéral dans Surveiller et punir, relève un changement de paradigme majeur dans l’objet du jugement pénal. Si l’on s’intéressait autrefois à la seule caractérisation des faits et à la détermination de la culpabilité, le juge effectue désormais une appréciation plus large comprenant la prise en compte d’une dimension causale, sociologique, héréditaire ou psychologique. Ainsi, « les juges peu à peu, mais par un processus fort lointain, se sont donc mis à juger autre chose que les crimes : l’ « âme » des criminels ».


Le procès pénal demeure néanmoins absolument nécessaire et ses instruments doivent être appliqués mêmes aux faits les plus terribles. Au sujet des procès de crimes contre l’humanité, Paul Ricœur soulignait l’importance du procès ordinaire « C'est la riposte aux grands criminels de l'histoire : Vous serez soumis à notre justice libérale, c'est-à-dire d'écoute mutuelle, vous aurez droit à la parole. Tout ce que vous avez nié par votre action criminelle nous allons vous l'appliquer équitablement ».

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